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REGLEMENT DU CERCLE SCOLAIRE


1. Assurances

En cas d’accident survenant lors d’une activité qui se déroule sous la responsabilité de l’école (leçon, récréation, sortie de classe, etc.. ainsi que sur le chemin de l’école), les parents annoncent prioritairement le cas à leur assurance maladie et accident privée. Ils doivent également l’annoncer à l’école, car chaque élève est assuré par le Cercle scolaire complémentairement à l’assurance des parents. La franchise et les participations éventuelles à charge des parents sont ainsi remboursées.

2. Absences (Art.132 et 133 de OS)

En cas d’absence imprévue d’un élève, notamment en cas de maladie ou d’accident, les parents avisent l’enseignant(e) par téléphone en indiquant le motif de l’absence.
Si l’absence dépasse 10 jours consécutifs, elle doit être justifiée par un certificat médical.
Sont notamment justifiées les absences dues au changement de domicile, à la maladie grave ou au décès d’un proche, à la maladie, à un accident, à un traitement médical ou dentaire, aux mesures de pédagogie compensatoires, à la fréquentation des cours de langue et de culture reconnus.

3. Congés spéciaux (Art.93 de OS)

Chaque élève peut bénéficier, sans justification, de deux demi-journées de congé au maximum par année scolaire. Les parents et l’élève pourvoient eux-mêmes au rattrapage des leçons manquées.
Un congé spécial peut être octroyé à un élève pour des motifs justifiés.
La demande de congé doit être présentée par le représentant légal de l’élève, en principe un mois à l’avance, par écrit et motivée, à la direction de l’école ou à l'enseignant.

La commission d’école, ou la direction sur délégation de cette dernière, est compétente pour les congés jusqu’à 5 jours. Pour les congés excédant cette durée, la compétence est dévolue au Service de l’enseignement.

3. Avec l’introduction d’Harmos, qui regroupe dans un même statut l’école primaire et l’école enfantine, la commission d’école n’accordera plus les demandes de congés spéciaux (pour convenance personnelle) qu’elle acceptait à titre exceptionnel jusqu’à présent pour l’école enfantine.






4. Heure d’arrivée à l’école

Les leçons commencent selon l’horaire fourni. Les enfants qui arrivent avec le bus entrent directement en classe. Les enfants fréquentant l’école de leur village n’arrivent pas plus de 10 minutes avant l’heure.



5. Déplacements entre le domicile et l’école ou l’arrêt de bus

Il est autorisé de se rendre à l’école ou à l’arrêt du bus à vélo dès 3P, mais la commission d’école et les responsables de l’éducation routière recommandent ce moyen de déplacement dès la 5P seulement. Le vélo doit être correctement équipé. Il est interdit de toucher à un vélo sans l’autorisation de son propriétaire.

Les élèves doivent respecter les consignes de sécurité en attendant le bus, ainsi qu’en montant ou en descendant du véhicule.

Si un enfant manque le bus, il doit se rendre dans une classe de sa commune.


6. Comportement dans le bus

L’heure indiquée sur les horaires est l’heure de départ du bus. A ce moment-là, les enfants sont assis et attachés dans le bus.

Lorsque l’enfant s’installe dans le bus, il respecte les consignes données par le conducteur / la conductrice. Une fois installé, l’élève ne change plus de place durant le parcours.

Les élèves respectent les personnes (enfants et conducteur/trice) et les lieux. Ils ne doivent pas manger dans le bus et font leur possible pour garder le véhicule propre.

Les élèves ne doivent pas gêner la conduite du conducteur / de la conductrice.

Après avertissement formel, un(e) élève peut être exclu(e) des transports scolaires. Les parents sont préalablement entendus avant l’exclusion.

Rollers, trottinettes et skates ne sont pas admis dans le bus.




La Commission d’école
La direction